Mentions Légales



Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeur du site :
"Le Site du CAP Accompagnant éducatif Petite enfance" est édité par CL@eP – Christelle PACCOU
Entreprise inscrite au Répertoire des Entreprises et des Établissements sous les références suivantes : SIRET : 789 126 182 00011 / APE : 8559B
Contact : contact.claep@orange.fr
URL du site : https://www.cap-aepe.fr

Responsable éditorial
Christelle PACCOU - AMMELOOT
contact.claep@orange.fr

Hébergeur
HOSTEUR
Route du Lac Lussy 201,
1618 Châtel Saint Denis, Suisse
https://www.hosteur.com/

Conditions d'utilisation
Le site accessible par l'url suivante : http://www.cap-aepe.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société CL@eP – Christelle PACCOU.
CL@eP – Christelle PACCOU ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de CL@eP – Christelle PACCOU.

Politique de confidentialité, protection des données personnelles et cookies

Le site du CAP AEPE est conforme au RGPD, voir la page « Politique de confidentialité et protection des données personnelles », lien en bas de page.

Pour en savoir plus sur les cookies et la protection de vos données personnelles : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/


Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société CL@eP – Christelle PACCOU à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de CL@eP – Christelle PACCOU.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
CL@eP – Christelle PACCOU est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site,
mais uniquement à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
En particulier l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de CL@eP – Christelle PACCOU.
L'utilisation dans un cadre pédagogique (établissement scolaire, centre de formation...)
est soumise à l'obligation de citer la source : "www.cap-aepe.fr".
Certains contenus sont libres (créations librement diffusées telles que les textes officiels, référentiels...).
En aucun cas il n'y a sur ce site l'intention de frauder ou d'utiliser un contenu protégé par les droits d'auteur et sans autorisation de celui-ci.
Toutefois, si vous constatez une atteinte aux droits d'autrui, merci de nous contacter : contact.claep@orange.fr , les contenus concernés seront supprimés.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email contact.claep@orange.fr
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.


Liens hypertextes
Les sites internet édités par CL@eP – Christelle PACCOU peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
CL@eP – Christelle PACCOU ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. CL@eP – Christelle PACCOU ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Responsabilité
Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par CL@eP – Christelle PACCOU apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. CL@eP – Christelle PACCOU ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous
CL@eP – Christelle PACCOU est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.
Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : contact.claep@orange.fr

Page mise à jour le 4 février 2024